Salam aleykoum,
J'ai obtenu mon bac l'année passée, donc j'étais en classe de terminale, je suivais un cour de soutien auquel mon père m'avait inscrit. Mais à un certain temps, j'ai arrêté de le suivre régulièrement, et durant des mois je n'étais pas à jour pour mes payements mensuels (pour le cour de soutien)
Cette année j'ai contacté le prof et il m'a fait part de la somme qu'on lui doit (suite à ma demande de le savoir).
Peut-on considérer ceci comme une dette vu que j'étais plus assidu au cours ?
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Le verdict relatif à ce sujet dépend de la nature du contrat entre vous et l'enseignant. S'il est précisé dans votre contrat que cet enseignant vous donne des cours de renforcement pendant un semestre en échange d'un salaire connu et vous avez arrêté de prendre des cours sans son accord, alors vous êtes tenu de lui payer le salaire convenu. Puisqu’il s’agit d’un contrat portant sur la jouissance d’un service durant un une période déterminée. L’utilisation effective n’est pas une condition, car le seul fait de disposer du service suffit pour justifier l’obligation de payer. C’est comme le locataire d’une maison qui en prend possession sans l’occuper, ou le locataire d’une voiture qui ne s’en sert pas, etc.
Il est mentionné dans l’Encyclopédie koweïtienne du fiqh : « Si la location porte sur une durée et que l’objet loué est mis à disposition de sorte que rien n’empêche son utilisation, l’expiration de la durée de location convenue rend le paiement du loyer obligatoire. Peu importe que l’objet soit réellement utilisé ou pas. »
Mais si le contrat entre vous est signé sur la base que chaque cours auquel vous assistez à des frais connus, vous n'êtes pas obligé de payer les séances auxquelles vous n'avez pas assisté. De même, vous n'êtes pas obligé de payer pour les mois au cours desquels vous n'avez pas renouvelé le contrat et n'avez pas assisté au cours. Tout cela doit être pris en compte.
Et Allah sait mieux
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