Condition de vente
2-4-2007 | IslamWeb
Question:
je m'exuse j'achete des voitures et je les vents sans que je change la carte grise sur mon nom mais je paye totalement la voitureje circule sur le nom du propreitaire ou bien il me delligue une procuration ou je peux marche ou la vendre que dise la charia dance domaine merci.
Réponse:
Louange à Allah. Paix et Salut sur Son Prophète.
Cher frère,
Parmi les conditions de vente, il faut que l'article vendu soit la propriété du vendeur ou que celui-ci soit autorisé à le vendre. Par conséquent, celui qui achète une voiture en remplissant toutes les conditions de vente, puis rentre en possession de celle-ci, est en droit de la revendre même si les procédures administratives ne sont pas complètes. En effet, l'enregistrement et le changement de nom sont simplement des garanties et des confirmations. L'absence de l'enregistrement n'influe en rien sur la légitimité de la vente. Il a donc le droit de la vendre sans l'autorisation du premier propriétaire dont la voiture porte encore le nom, étant donné qu'elle n'est plus sa propriété.
Néanmoins, le second acheteur ne doit pas rentrer en possession de la voiture avant le changement de nom du propriétaire sur la carte grise ou que le premier propriétaire donne son autorisation. Cela en raison des désagréments qu'il pourrait rencontrer par le fait que la carte grise reste à son nom.