Une femme décède et laisse sa mère, une grand-mère, une sœur germaine, deux frères consanguins, une sœur consanguine et des cousins
2-10-2024 | IslamWeb
Question:
Pouvez-vous faire le décompte de l’héritage en fonction des informations suivantes :
La défunte est une femme.
Les héritiers hommes: deux frères consanguins – 5 cousins (les fils de l’oncle paternel, le frère germain de la défunte).
Les héritiers femmes: sa mère, sa grand-mère (la mère de sa mère), une sœur germaine, une sœur consanguine.
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Si la défunte n’a pas d’autres héritiers que ceux mentionnés, alors après règlement des dettes et exécution du testament – s’il y en a un – l’héritage devra être partagé comme suit :
La mère a droit au sixième de l’héritage à titre obligatoire. Allah dit : «Quant aux père et mère du défunt, à chacun d’eux le sixième de ce qu’il laisse, s’il a un enfant. S’il n’a pas d’enfant et que ses père et mère héritent de lui, à sa mère alors le tiers. Mais s’il a des frères, à la mère alors le sixième, après exécution du testament qu’il aurait fait ou paiement d’une dette. » (Coran 4/11).
Sa sœur germaine a le droit à la moitié de l’héritage à titre obligatoire. Allah dit : « Ils te demandent ce qui a été décrété. Dis : "Au sujet du défunt qui n’a pas de père ni de mère ni d’enfant, Allah vous donne Son décret : si quelqu’un meurt sans enfant, mais a une sœur, à celle-ci revient la moitié de ce qu’il laisse. Et lui, il héritera d’elle en totalité si elle n’a pas d’enfant. Mais s’il a deux sœurs (ou plus), à elles alors les deux tiers de ce qu’il laisse ; [...]. » (Coran 4/176).
Ses deux frères consanguins et sa sœur consanguine se partageront le reste selon le droit d’agnation, la part d’un garçon correspondant à celle de deux filles. Les frères et sœurs consanguins sont inclus dans ce verset : « […] ; et s’il a des frères et des sœurs, à un frère alors revient une portion égale à celle de deux sœurs. Allah vous donne des explications pour que vous ne vous égariez pas. Et Allah est Omniscient. » (Coran 4/176).
L’héritage devra être partagé en six parts. Et pour éviter d’avoir à recourir à des fractions, on fera les comptes sur trente parts. La mère a droit au sixième soit 5 parts. La sœur germaine a droit à la moitié soit 15 parts. Le reste (10 parts) revient à ses deux frères et sa sœur consanguins à raison de 4 parts pour chacun des deux frères et 2 pour la fille.
La grand-mère est privée de l’héritage en raison de la présence de la mère de la défunte. De même que les cousins, ils sont privés de l’héritage en raison de la présence des frères consanguins de la défunte. Ils n’héritent donc rien de cet héritage.
Ensuite, nous attirons l’attention du frère qui nous pose cette question sur le fait que la question de l’héritage est très importante et épineuse au plus haut point. Aussi, il n’est pas possible de procéder à la répartition de l’héritage ainsi et se contenter de cette Fatwa délivrée en fonction d’une question posée. Il faut ramener votre cas à un tribunal religieux de façon à s’assurer que tous les héritiers légaux ont bien été pris en ligne de compte puisqu’il est possible qu’on ne prenne connaissance de l’existence de l’un d’entre eux qu’après avoir effectué des recherches. Il est aussi possible que le défunt ait laissé un testament, des dettes ou d’autres droits que les héritiers ignorent. Et il est bien connu que tout cela est prioritaire par rapport aux droits des héritiers. Dans ce cas, il ne convient pas de procéder au partage de l’héritage sans avoir consulté un tribunal religieux s’il en existe un. Et ce, de façon à réaliser les intérêts des vivants et des morts.
Et Allah sait mieux.