Utiliser une moto avant de la mettre aux normes requises et refuser de payer les frais liés à son homologation
11-6-2023 | IslamWeb
Question:
Mon père a une moto ne paie pas les frais liés à son homologation. Pour ce faire, il faudrait, selon ce que je sais, qu’il paie un montant annuel, ou au moins régulièrement de façon générale. Est-ce que cela fait partie des taxes qu’il est possible de ne pas payer ? Est-ce que je commets un péché si je conduis la moto de mon père alors qu’il est redevable de ces frais ?
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Votre question comprend deux points et nous commençons par le second relatif à l’utilisation de la moto de votre père qui ne paie pas les frais requis pour recevoir l’autorisation de rouler avec comme vous l’avez dit.
La réponse : de ce point de vue, il n’est pas formellement interdit de rouler avec sur le plan religieux. En revanche, il faut considérer si le fait de rouler avec ne va pas conduire à d’autres interdits comme des amandes ou d’autres sanctions en vigueur, et cela diffère d’un pays à un autre.
C’est pourquoi nous vous conseillons de ne pas rouler avec si cela implique d’être exposé à des problèmes ou des sanctions. La religion interdit au musulman de s’exposer à des préjudices et des méfaits ou de prendre le risque de dilapider ses biens et les perdre. Le Prophète (
) a dit : « Il ne convient pas au fidèle de se mettre dans une situation d’humiliation. » Les compagnons demandèrent : « Et comment pourrait-il le faire ? » Il dit : « En s’exposant à des épreuves qu’il ne pourrait pas supporter. » Rapporté par Ahmad.
Le Prophète () a également dit : « Allah le Très Haut vous a interdit de provoquer la colère de vos mères, de refuser de vous acquitter de vos charges tout en réclamant ce qui ne vous revient pas de droit, et d’enterrer vos filles vivantes. Allah déteste également les on-dit, les questions trop insistantes et le gaspillage. » Rapporté par Boukhari et Mouslim.
Le deuxième point que vous avez évoqué porte sur les frais imposés par l’état pour obtenir l’autorisation de rouler avec cette moto, est-ce que cela fait partie des taxes ou non ?
La réponse : L’argent perçu par l’état pour éditer les autorisations de constructions des bâtiments et des véhicules, voitures et motos, et autres, entrent dans le cadre des taxes. Nous avons déjà expliqué dans plusieurs Fatwas les critères qui autorisent un état à imposer des taxes à la population. Il s’agit du cas où les ressources de l’état ne suffisent pas à assurer les besoins de la population et ses intérêts et qu’elle perçoit ces taxes pour combler ce besoin et ces intérêts. Il n’y a alors aucun mal à le faire et il n’est pas permis de chercher à échapper à ces taxes en ne les payant pas puisque c’est en payant ces taxes qu’il sera possible de réaliser l’intérêt général pour lequel il est obligatoire à tous de participer et de s’y conformer pour y arriver.
Ibn ‘Âbidîn a dit dans ses annotations sur le livre de Abou Ja’far Al-Barkhî : « Les taxes que le gouverneur impose à la population pour son intérêt a le statut d’une dette qu’il est obligatoire de payer. C’est un droit au même titre qu’un impôt légal. Nos Cheikhs ont dit : Tout ce que le gouverneur impose à la population comme impôt et qui va dans son intérêt a le statut d’une dette qu’il est obligatoire de payer. » Fin de citation.
En supposant que ces frais soit assimilables à ces taxes qui seraient légitimes parce que perçus de plein droit et dépenser conformément à qui revient de droit, il est obligatoire de les payer. Vous devez donc conseillez votre père avec sagesse et douceur de les payer.
Et Allah sait mieux.