Je me sens lésé dans le partage des bénéfices de la société et voudrais changer leur répartition
2-10-2016 | IslamWeb
Question:
Salam alaykoum wa rahmatoulahi wa barakatou, qu'Allah vous préserve.Je compte ouvrir un commerce dans le soutien scolaire en ligne. Dans mes démarches pour trouver un informaticien pour concevoir le site j'ai parler par téléphone à un frère, lors de la discussion pensant que ce frère me serai d'une aide importante dans mon projet commercial je lui ai explicitement dis "on fait 50/50". Après cela il s'est avéré que le frère avait de trop modestes connaissances en informatique qui ne sont pas utiles pour mener à bien le site internet, de plus son action s'est en tout limitée à me passer des numéros d'informaticiens qui ne semblent pas disponibles pour le projet.En conséquence j'ai voulu réduire la part du frère dans cette futur entreprise, car je me sens lésé de fournir tant d'effort pour obtenir 50% des profits inchaAllah. Sachant que le frère n'a quasiment que le mérite de m'avoir parler au téléphone.Je ne trahirai pas ma parole.Donc lors d'une discussion j'ai demander au frère de baisser sa possession et nous avons convenu de 2/3 pour moi et 1/3 pour lui.Malgré que je n'ai pas voulu le léser, j'ai vu sur son visage la déception. De plus se frère n'est pas marier et ce commerce était pour lui une source de revenu complémentaire.Je ne suis pas satisfait du partage 1/3, 2/3 et je compte proposer au frère un arrangement, que je vais vous détailler cheikh. Est-il halal? Pouvez-vous me conseiller pour ne pas léser mon frère et ne pas être trompé par la vie d'ici bas?- 2.5% de possession de l'entreprise-Aucune participation financière obligatoire à l'entreprise ou équivalente à la mienne, si ce n'est par un prêt halal.-50% des dividendes sur 1 an à compter de la date de fondation de l'entreprise.-Ce délai peut-être allongé à 2 années après la date de fondation de l'entreprise, si la somme des dividendes cumulés sur la première années est inférieure à 10000 euros.-Ainsi si après 1 an le cumule des dividendes est de 9999 euros, le partage des dividendes à 50% est prolongé pour un an complet.-Par dividende on signifie la part des bénéfices nets de l'entreprise versée aux propriétaire à la fin de chaque exercices ou par mois selon un montant fixé par l'assemblé générale.Après cela le frère conservera des dividendes à hauteur de sa possession soit 2.5%, à part autre arrangement.Aussi il pourra lui même travailler comme professeur au sein de l'entreprise.Qu'Allah bénisse votre science cheikh et vous accorde le discernement.
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Avant de vous donner un verdict concernant cette transaction, nous devons connaître la réalité de cette société et savoir s'il s'agit d'un partenariat valide ou pas.
D'après ce que vous avez mentionné dans votre question, vous fournissez le capital et du travail alors que votre partenaire ne fournit que du travail en échange d'une partie des bénéfices. Si tel est le cas, il s'agit alors d'une transaction appelée Mudâraba. Ibn Qudâma a dit à ce propos : « Section cinq : le partenariat entre deux personnes avec l'argent de l'une d'elles. C'est-à-dire que l'argent provient d'une des deux personnes et que le travail est fourni par les deux. Un exemple à cela est qu'une personne investisse 1000 et que les deux personnes travaillent à les faire fructifier tout en se partageant les bénéfices. Ceci est permis et il s'agit d'une Mudâraba. » (Al-Mughnî)
S'il s'agit d'une Mudâraba, celui qui fournit le travail n'a droit qu'à la part de bénéfices convenue dans le contrat en cas de bénéfices, mais il n'a aucune part dans le capital investi et il ne peut combiner une part des bénéfices et une somme déterminée.
Les bénéfices désignent ce qui reste après déduction du capital. Donc, s'il reste de l'argent en plus du capital après paiement des taxes et des dépenses de fonctionnement, cet argent est ce que l'on appelle les bénéfices. Al-Kharaqî a dit : « L’apporteur de travail (Mudârib) dans une Mudâraba ne perçoit de part que sur l’excédent de capital. S’il y a un déficit il perçoit rien»
Ibn Qudâma a dit : « C'est-à-dire qu'il lui est interdit de prélever quoi que ce soit des bénéfices avant de remettre le capital à son propriétaire. Ensuite, s'il y a des pertes et des bénéfices, les pertes sont compensées par ces bénéfices, et cela, que les uns et les autres soient apparus dans une seule et même transaction ou dans des transactions différentes, ou durant des voyages différents, car les bénéfices désignent ce qui vient en sus du capital, sinon cela n’est pas considéré comme bénéfice, et nous n'avons pas connaissance d'une quelconque divergence à ce sujet. » (Al-Mughnî)
Quant à la question de l'accord entre vous concernant la diminution ou l'augmentation de la part de votre partenaire, il n'y a aucun mal à ce que vous vous accordiez sur cela. Mais si votre partenaire s'y refuse et exige que vous respectiez votre premier accord et que vous basiez sur celui-ci, vous devez alors le respecter. Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : « ô les croyants ! Remplissez fidèlement vos engagements. [...] » (Coran 5/1)
Et Allah sait mieux.