Problème autour du partage d'une villa appartenant au défunt mais comportant des appartements construits par ses fils
15-11-2015 | IslamWeb
Question:
Assalam alaykum,Veuillez calculer l'héritage selon les informations suivantes : -Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe masculin qui ont droit à l'héritage ? : (Fils) Nombre 2 (Frère germain) Nombre 1 -Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe féminin qui ont droit à l'héritage ? : (Fille) Nombre 2 (Epouse (femme)) Nombre 1 (Sœur germaine) Nombre 1 - Informations supplémentaires : Quand le défunt était encore vivant, il a autorisé à ses deux fils de bâtir au premier étage de la villa deux appartements financés et payés par les deux fils sans aide de leur père. Le problème ici est que les deux filles veulent partager tous les biens même les appartements bâtis par les deux fils cordialement.
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Si le défunt n’a laissé comme héritiers que ceux cités dans la question et n’a pas laissé d’autres héritiers, alors son héritage se répartit comme suit :
L’épouse perçoit le huitième au titre de la réserve héréditaire (fard). Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : « Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d'une dette. » (Coran 4/12).
Ce qui reste après prélèvement de la part de l’épouse revient en vertu des droits d'agnation (Ta'sîb) aux fils et aux filles, chaque fils percevant une part équivalente à celle de deux filles, car Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : « Voici ce qu'Allah vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles. » (Coran 4/11).
Le frère germain et la sœur germaine ne perçoivent rien de cette succession à cause de la présence du fils qui les empêche d'hériter. Ibn al Mundhir a dit : "Les oulémas sont unanimes sur le fait que les frères et les sœurs germains ou consanguins n'héritent pas en présence du père, du fils ou du fils d'un fils quel que soit son degré de descendance."
L’héritage doit dont être divisé en 42 parts : l’épouse en perçoit le huitième, c’est-à-dire 6 parts, chacun des deux fils en perçoit 14 et chacune des deux filles en perçoit 7.
Concernant les deux appartements que les deux fils ont bâti au premier étage de la villa avec son approbation et la demande des filles de partager tout l’héritage y compris les deux appartements, nous ne savons pas si elles admettent que ce sont les frères qui les ont bâtis ou au contraire disent que c’est leur père qui les a bâtis ou y a participé…
Si elles admettent que ce sont les frères qui les ont bâtis, est-ce que les fils admettent que leur père leur a offert l’espace (où ils ont bâti) et est-ce que les filles admettent ce fait ou non ?
Ou est-ce que le père les a autorisés à bâtir sans préciser qu’il leur a offert l’espace ?
Toutes ces suppositions doivent être considérées dans la réponse à donner et de la sorte le verdict diffère aussi !
C’est pour cela que nous avisons celui qui a questionné que le problème de l’héritage est un sujet très grave et plein de difficultés, c’est pour cela qu’il ne faut pas considérer comme suffisant une fatwa élaborée par un mufti conformément à une question qui lui a été posée. Mais il faut le soumettre au tribunal légal pour l’examiner et régler le problème, sinon l’exposer aux oulémas locaux (s’il n’existe pas de tribunal légal), car il se peut qu’il y ait un héritier oublié ou qu’il y ait un testament ou des dettes ou d’autres droits que les héritiers ignorent !
Et il est notoire que ces droits prévalent sur ceux des héritiers, il ne faut pas répartir l’héritage sans se référer au tribunal légal s’il existe pour assurer les intérêts des vivants et des morts.
Et Allah sait mieux.