Revenir sur son don
22-1-2013 | IslamWeb
Question:
Salam. HERITAGE 1 Mon beau-frère avait donné une maison à mon frère (rahimouhou ALLAH). Tous les papiers était au nom de mon frère, de même que l'acte de propriété. Cette donation a été faite en 1984. En 1986 mon frère et sa femme décèdent dans un accident de voiture. Ils n'avaient pas d'enfant. En principe, la maison revient de droit aux héritiers (parents-frères-soeurs). Fin 1986 mon père décède suite à une maladie. Restait ma mère qui elle aussi décéda en 2005. En 2012 mon beau-frère décide de reprendre la maison. Bien qu'elle soit encore au nom de mon défunt frère. La décision de reprendre la maison a été prise unilatéralement. Sans consultation aucune des héritiers (frères et soeurs du defunt). Donc ma question est de savoir ce que prévoit notre religion dans ce cas de figure ? Et quelle est la solution ? Merci.
Réponse:
Louange à Allah. Paix et salut sur Son Prophète.
Comme votre beau-frère a donné la maison à votre frère qui en a disposée puis l’a consignée en son nom, alors ce beau-frère n’a pas le droit de revenir sur le don certifié. Le Prophète (
) a dit : « Celui qui revient sur son don est semblable au chien qui mange sa vomissure.» (Rapporté par Boukhari)
De là les oulémas ont déduit qu’il est illicite de revenir sur le don après qu’il ait été approprié.
Vous avez indiqué que la maison était inscrite au nom du frère mort, ainsi le beau-frère ne peut la spolier par la loi comme ce n’est pas son dû légalement. Cependant, vous pouvez lui éclaircir le fait avec sagesse et faire intervenir une personne influente afin de l’infléchir de revenir sur le don qu'il a fait à votre frère.
De ce fait la maison est la propriété de votre frère et en hérite ses légataires. S’il n’y a comme héritiers que ceux cités dans la question, alors la mère a droit au sixième, ce qui reste revient au père et les frères et sœurs n’héritent pas à cause de la présence du père du défunt. Celui des deux parents (père ou mère) qui meurt le premier alors l’autre parent hérite de lui au même titre que ses enfants.
Et Allah sait mieux.