La Zakat sur les actions dépend de leur type
7-5-2013 | IslamWeb
Question:
Quelle est la disposition de la Chari’ah, relative aux bénéfices des actions et des obligations ? Et qu’en est-il de leur Zakat ?
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons.
Pour calculer la Zakat sur les actions, il faut prendre en considération la compagnie émettrice. S’il s’agit d’une compagnie purement industrielle qui n’exerce aucune activité commerciale, comme c’est le cas des hôtels et des compagnies de transport maritime, terrestre ou aérien, la Zakat sera exigible non pas sur ses actions, mais sur les bénéfices s’ils atteignent le Nissâb et constituent une somme immobilisée pendant un an lunaire, à partir du jour où vous les recevez. Là, vous serez redevable d’une Zakat, à raison du quart du dixième, soit 2,5% de la somme totale.
Cependant, si la société anonyme est une compagnie qui exerce une activité purement commerciale et qui s’occupe de ventes et d’achats, à l’exemple des compagnies qui travaillent dans le domaine des importations ou des matières premières, la Zakat sera exigible sur les actions comme sur les bénéfices, selon leur prix sur le marché, qu’il soit inférieur ou supérieur au prix initial de l’achat. Si ces actions n’ont pas de prix sur le marché, vous vous acquitterez de la Zakat en fonction d’une évaluation effectuée par des experts.
Ceci s’applique également aux actions des compagnies purement industrielles, si leur détenteur les a achetées pour les revendre.
Si la société anonyme est à la fois commerciale et industrielle, à l’exemple des usines de transformation qui achètent ou exploitent les matières brutes, puis les transforment en produits finis pour les vendre, telles que les raffineries de pétrole, les usines de raffinage et de tissage du coton, ainsi que les fonderies et les aciéries, une Zakat sera exigible sur ses actions, tout en déduisant la valeur des constructions et des machines qu’elle possède.
Quant aux obligations, elles constituent des dettes à paiement différé et à valeur croissante qui apportent des bénéfices au créancier. Par conséquent, l’on doit s’acquitter d’une Zakat si elles atteignent le seuil du Nissâb et restent immobilisées pendant un an lunaire, selon l’avis de la majorité des ulémas. Quant aux intérêts de ces créances, ils constituent de l’usure et il faut absolument s’en débarrasser en les employant à une chose qui sert les Musulmans.
Nous devons attirer votre attention sur le fait qu’acheter des titres à intérêts fixes est une action purement usuraire illicite, et que le Musulman n’a pas le droit d’acheter les actions d’une compagnie qui exerce une activité illicite, car vous contribuez ainsi au péché en proportion des actions que vous possédez.