Différentes catégories d’héritiers (II)

08/09/2014| IslamWeb

Héritiers ‘asab (par agnation)

Dans la dévolution de la succession, on commence par attribuer aux héritiers à titre de fard leurs parts respectives. En l'absence d'héritiers à titre de fard ou après le prélèvement de leurs parts, le reliquat des actifs de la succession est distribué aux héritiers ‘asab (par agnation).
Le droit musulman fait une distinction entre les héritiers ‘asab par eux-mêmes, les héritiers ‘asab par un autre et les héritiers ‘asab avec un autre. Dans les lignes qui suivent nous allons voir en détail ces trois catégories d’héritiers ‘asab.

Les héritiers ‘asab par eux-mêmes

Ce sont les hommes qui se rattachent au défunt directement sans intermédiaire (comme le fils et le père), ou par le truchement d'un homme (comme le fils du fils et le grand-père paternel), ou par l'intermédiaire d'un homme et d'une femme à la fois (comme le frère germain). Ils sont classés en quatre catégories divisées en degrés par ordre de priorité :
1. les descendants, qui comprennent les fils et les fils du fils, quel que soit leur degré de descendance ;
2. les ascendants, qui comprennent le père et le grand-père paternel, quel que soit son degré d'ascendance ;
3. les frères, qui comprennent les frères germains, les frères consanguins et les fils des frères germains ou consanguins, quel que soit leur degré de descendance ;
4. les oncles paternels, qui comprennent les oncles paternels du défunt, les oncles paternels de son père et ceux de son grand-père paternel, germains ou consanguins, quel que soit son degré d'ascendance ainsi que leurs fils et fils des fils, quel que soit leur degré de descendance.
Ces héritiers peuvent entrer en concurrence entre eux et avec les héritiers fard dont nous avons parlé dans la première partie de cet article. Plusieurs situations se présentent :
- Le défunt laisse un héritier ‘asab unique, par exemple un fils : celui-ci reçoit la totalité à titre de ‘asab. S'ils sont plusieurs héritiers ‘asab de la même catégorie, du même degré et de la même force de parenté, par exemple trois fils : ils se partagent l'héritage à égalité.
- Le défunt laisse plusieurs héritiers ‘asab de la même catégorie mais de différents degrés, par exemple : un fils et un petit-fils issu de ce dernier : le fils exclut le petit-fils et reçoit la totalité.

- S'il laisse trois fils et trois petits-fils issus d'un fils décédé avant son père, les petits fils ne remplacent pas leur père décédé, la Charia ne connaissant pas le principe de la représentation. Mais elle recommande fortement à leur grand-père de leur accorder une part dans l'héritage à titre de legs ne dépassant pas le tiers. Le reliquat est partagé entre les fils à égalité.

- Le défunt laisse plusieurs héritiers ‘asab de la même catégorie, du même degré, mais non de la même force de parenté, par exemple : un frère germain et un frère consanguin. Le frère germain prend la totalité.
- Le défunt laisse plusieurs héritiers ‘asab de différentes catégories et du même degré, par exemple : un fils, un frère et un oncle paternel. Le fils prend la totalité.

- L'héritier ‘asab en concurrence avec un héritier fard reçoit le reliquat après prélèvement des parts de ce dernier, par exemple : le défunt laisse un fils et une épouse. Celle-ci reçoit le huitième à titre de fard et le fils reçoit le reliquat à titre de ‘asab.
- Les héritiers ‘asab ne reçoivent rien lorsque les héritiers fard puisent la totalité de la succession, par exemple : une femme laisse un époux et une sœur germaine et un frère consanguin. L'époux reçoit la moitié à titre de fard, la sœur consanguine reçoit à titre de fard l'autre moitié et le frère consanguin ne reçoit rien.
 

Les héritiers ‘asab par un autre

 

Les héritiers ‘asab par un autre : ce sont les femmes qui succèdent en même temps qu'un héritier ‘asab par lui-même à condition qu'il soit du même ordre et du même degré qu'elles-mêmes : la fille (avec le fils germain), la petite-fille issue du fils (avec un petit-fils du même degré), la sœur germaine (avec un frère germain) et la sœur consanguine (avec un frère consanguin). Ces femmes ont besoin d'un parent homme ‘asab du même degré pour venir à la succession.
Les femmes qui deviennent héritiers ‘asab par un autre sont classées en quatre catégories :
1. les filles en concours avec les fils ;
2. les filles du fils, quel que soit son degré de descendance, en concours avec les fils du fils quel que soit son degré de descendance, si ces derniers appartiennent au même degré qu'elles ou s'ils appartiennent à un degré inférieur, au cas où elles ne seraient pas appelées à la succession par une autre voie ;
3. les sœurs germaines en concours avec les frères germains ;
4. les sœurs consanguines en concours avec les frères consanguins.
Dans ces cas, la femme ne reçoit pas sa part à titre de fard, mais partage le reliquat de l'héritage avec l'héritier de sexe masculin, celui-ci recevant une part double, après prélèvement des parts des héritiers à titre de fard.
Pour qu'une femme devienne ‘asab par une tierce personne, il faut qu'elle soit normalement une héritière à titre de fard. D'autre part, il faut que l'homme qui la rend ‘asab soit du même degré et de la même catégorie : Ainsi une fille devient ‘asab par un fils, mais non par un petit-fils. Voyons deux exemples :
Le premier : une succession impliquant une mère, deux filles et un petit-fils.
Alors la mère reçoit 1/6 à titre de fard, les deux filles reçoivent les 2/3 à titre de fard (soit 1/3 ou 2/6 pour chacune) et le petit-fils reçoit à titre de 'asab le reliquat (soit 1/6).

Le second : une succession impliquant une mère, deux filles et un fils
Alors la mère reçoit 1/6 ou 4/24 à titre de fard, chacune des deux filles reçoit 5/24 à titre de 'asab et le fils reçoit 10/24 à titre de 'asab.

Toutefois, il y a une exception à cette règle concernant la présence d'une fille du fils avec le fils du fils du fils, lequel la rend héritière ‘asab afin qu'elle ne soit pas privée de l'héritage.
 

Les héritiers ‘asab avec un autre

Les héritiers ‘asab avec un autre : ce sont les femmes héritières à fard qui deviennent héritières ‘asab en présence d'une autre femme. C'est le cas de la sœur germaine ou consanguine (avec la fille ou les filles directes du défunt ou avec une ou plusieurs filles de son fils).
La sœur germaine ou consanguine est normalement une héritière à titre de fard, mais en présence de ces femmes elle se transforme en héritière à titre de ‘asab, sans que le statut de ces femmes en tant qu'héritière à titre de fard change. La sœur germaine ou consanguine dans ce cas n'a plus la priorité (contrairement aux femmes qui la rendent ‘asab) et ne reçoit une part que du reliquat de la succession à titre de ‘asab.
Prenons l’exemple d’une succession impliquant une épouse, une mère, une fille d’un fils et une sœur consanguine :
alors l'épouse reçoit à titre de fard 1/8 (soit 3/24), la mère reçoit à titre de fard 1/6 (soit 4/24), la fille du fils reçoit à titre de fard 1/2 (soit 12/24) et la sœur consanguine à titre de 'asab le reliquat (soit 5/24).

Héritiers à double titre : fard et/ou ‘asab
 

Il arrive qu'une personne ait une double relation de parenté avec une autre personne. Ainsi une femme peut se marier avec son cousin: elle est donc à la fois épouse et cousine, mais elle porte le seul titre d'épouse. Quel est l'effet de cette double relation sur la succession? On distingue trois situations:

Héritier à double titre ‘asab

 

Si l'héritier a deux relations ‘asab, il hérite en vertu de la relation la plus forte. Ainsi si la défunte mariée à un cousin laisse un fils, celui-ci est double héritier ‘asab en tant que fils et en tant que fils du cousin. Dans ce cas, sa qualité de fils prime sur celle du fils du cousin, et hérite donc à titre de fils.

 
Héritier à double titre fard et ‘asab

Un héritier peut l'être à titre de fard et à titre de ‘asab. Ainsi si la défunte mariée à un cousin laisse un époux, celui-ci est à la fois héritier à titre de fard en tant qu'époux et héritier ‘asab en tant que cousin. Dans ce cas, plusieurs hypothèses se présentent:
- S'il est le seul héritier, il hérite aux deux titres : il reçoit la moitié à titre de fard en tant qu'époux et le reliquat à titre de ‘asab.
- Il hérite seulement à titre de fard et il est exclu en tant qu'héritier ‘asab. Ainsi, si dans le cas mentionné il y a un fils, l'époux reçoit un quart à titre de fard. La présence du fils l'exclut en tant que ‘asab, le fils étant plus proche de la défunte que lui ; le reliquat revient donc au fils et à lui seul à titre de ‘asab, à savoir les trois quarts. Il peut cependant garder son titre de ‘asab, mais il ne lui reste rien s'il y a un héritier fard. Ainsi, si dans le cas mentionné il y a une sœur germaine, l'époux reçoit la moitié à titre de fard, la sœur germaine reçoit la moitié à titre de fard et il ne reste plus rien pour l'époux en tant que ‘asab.
- Il peut être exclu aux deux titres. Un homme décède et laisse une femme et un fils. La femme épouse le frère du défunt et engendre de lui un fils. Les deux fils de la femme issus des deux époux sont des frères utérins, et en même temps cousins. Si l'un des deux fils meurt laissant un frère utérin (lequel est aussi son cousin) et un fils, le frère utérin est exclu par le fils qui reçoit la totalité.

La grand-mère à double titre

La grand-mère peut être à la fois la mère de la mère de la mère du défunt et la mère de la mère du père du défunt : elle est donc double grand-mère, mais la Charia la traite à un seul titre. "La (ou les) grand-mère(s) ont une part d'un sixième qui donnera lieu éventuellement à un partage égal entre elles sans égard au lien de parenté unique ou double qui les rattache au défunt". La grand-mère cependant a un avantage du fait que si elle est exclue de l'héritage à un titre, elle hérite à un autre titre. Ainsi, si elle est grand-mère du côté de la mère et grand-mère du côté du père, elle est exclue de l'héritage en tant grand-mère paternelle en présence du père, et hérite en tant que grand-mère maternelle.

Cas d'une parenté unique mais avec héritage à double titre

Une personne ayant un seul lien de parenté hérite généralement soit à titre de fard soit à titre de 'asab. Mais il arrive qu'une telle personne hérite à double titre. Ainsi si le défunt laisse un père et une fille. La fille reçoit la moitié à titre de fard, et le père reçoit un sixième à titre de fard ainsi que le reliquat à titre de ‘asab. Il en est de même si le défunt laisse un grand-père et une petite-fille. Il est à noter que le grand-père avec les frères du défunt héritera selon le meilleur titre : soit il reçoit le sixième à titre de fard, soit il partage l'héritage avec les frères à titre de ‘asab.